Service public assainissement non collectif spanc aveyron
Villefranche-De-Rouergue · 12200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W122000074
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ouest Aveyron Communaute Bat Interactis Ouest Aveyron Communa, CHEM1 de 13 Pierres BP 421, 12200 Villefranche-de-Rouergue
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Etablir entre tous ses membres des relations amicales et des liens de solidarite, representer les membres devant tout organisme ayant competence dans le domaine de lassainissement non collectif, donner aux membres la possibilite detnedre leurs connaissances par la formation...Encourager toutes demarches rendant socialement utile cette action associative, developper ou aider a la conception-realisation doutils de travail.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2003
- Publication au JOAFE
- 23 août 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 déc. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 13 juin 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-De-Rouergue (12300) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 12200
- Département
- 12
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Ouest Aveyron Communaute Bat Interactis Ouest Aveyron Communa, CHEM1 de 13 Pierres BP 421, 12200 Villefranche-de-Rouergue
Identifiants
- RNA
- W122000074
- ID Source
- W122000074
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 juin 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, organisation de professions (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 123S
- Nom court
- SPANC AVEYRON
- Adresse de gestion
- SPANC CC MARCILLACCONQUES, 28 AVENUE GUSTAVE BESSIERES, 12330 MARCILLAC-VALLON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 août 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 déc. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 juin 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.