Ogec ensemble scolaire notre dame la salle
Baraqueville · 12160
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W122001221
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 113 RUE DU STADE, 12160 Baraqueville
SIREN
305305922 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 305305922 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W122001221, provider returned W122001221
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Gestion des ecoles privees mixtes.
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
OGEC DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES CATHOLIQUES DE BARAQUEVILLE - ECOLE SAINT DOMINIQUE - COLLÈGE NOTRE DAME
Changement de nom
« OGEC DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES CATHOLIQUES DE BARAQUEVILLE - ECOLE SAINT DOMINIQUE - COLLÈGE NOTRE DAME » → « OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME LA SALLE »
20 sept. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300390198 · Source du 26 sept. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W122001221 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230039.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Enseignement primaire (85.20Z)
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 30530592200026
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Établissement d’enseignement ouvert · 0121020U
Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé
À partir du 14 janv. 1971
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0121020U · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 305305922 · education establishment UAI: 0121020U
Établissement d’enseignement ouvert · 0120080X
Périmètre publié : College · Secteur privé
À partir du 18 mai 1967
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0120080X · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 305305922 · education establishment UAI: 0120080X
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 305305922 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W122001221, provider returned W122001221
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 305305922 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W122001221, provider returned W122001221
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Baraqueville (12056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 12160
- Département
- 12
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 113 RUE DU STADE, 12160 Baraqueville
Coordonnées publiées : 44.27494, 2.43207
Identifiants
- RNA
- W122001221
- SIREN
- 305305922 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W122001221
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 sept. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 123S
- Nom court
- OGEC BARAQUEVILLE
- Adresse de gestion
- 113 RUE DU STADE, 12160 BARAQUEVILLE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 janv. 1976
- Dernière déclaration en préfecture
- 20 sept. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 sept. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.