Association des parents deleves de lenseignement libre de jeanne darc naucelle
Naucelle · 12800
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- Identifiant RNA
- W122001519
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- AV de la gare, 12800 Naucelle
SIREN
921536405 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 921536405 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W122001519, provider returned W122001519
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique exprime dans le projet educatif de letablissement en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, lassociation adhere a lApel du departement de lAveyron adherente a lApel de lacademie de Toulouse, elle-meme membre de lApel nationale reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation en concertation avec les Apel departementale et academique
« Demission du vice president M. Cedric DAUDE le 26122007 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L ECOLE PRIVEE DE FILLES STE-JEANNE-D ARC
Changement de nom
« ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L ECOLE PRIVEE DE FILLES STE-JEANNE-D ARC » → « ASSOCIATION DES PARENTS D’ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE JEANNE D'ARC NAUCELLE »
14 oct. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400430202 · Source du 22 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W122001519 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240043.taz
Transfert du siège social
« Ecole privée Ste Jeannne d'Arc 12800 Naucelle » → « avenue de la gare 12800 Naucelle »
14 oct. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400430202 · Source du 22 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W122001519 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240043.taz
Modification de l’objet déclaré
favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique exprimé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en œuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national; à cet effet, l'association adhère à l'Apel du département de l'Aveyron adhérente à l'Apel de l'académie de Toulouse, elle-même membre de l'Apel nationale; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses et plus généralement auprès des tiers; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation en concertation avec les Apel départementale et académique
14 oct. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400430202 · Source du 22 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W122001519 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240043.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92153640500019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 déc. 1951
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 921536405 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W122001519, provider returned W122001519
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Naucelle (12169) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 12800
- Département
- 12
- Région
- Occitanie
- Adresse
- AV de la gare, 12800 Naucelle
Coordonnées publiées : 44.19617, 2.34578
Identifiants
- RNA
- W122001519
- SIREN
- 921536405 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W122001519
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 123S
- Nom court
- ASSOCIATION DES PARENTS DELEVES D...
- Adresse de gestion
- AVENUE DE LA GARE, 12800 NAUCELLE
- Observation
- Demission du vice president M. Cedric DAUDE le 26122007
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 janv. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.