AssoRadar
RNA W122003203Luc-La-Primaube · 12450Active dans le RNA · état au 13 août 2024
Aller à une section du dossier

Comite departemental aveyron-lozere basketball

Luc-La-Primaube · 12450

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W122003203
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
13 RUE Saint Jean, 12450 Luc-la-Primaube

SIREN
349808766 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 349808766 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W122003203, provider returned W122003203

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : representer la ffbb dans le ressort territorial defini ci-dessus r mettre en uvre la politique federale et dassurer lexecution des missions que lui confie la ffbb dans le cadre de la delegation qui lui est accordee, a savoir principalement dorganiser et developper le basket-ball au niveau territorial conformement aux directives de la ffbb, et dans la limite de la delegation accordee par celle-ci r organiser des competitions de basket-ball de toutes natures au niveau territorial r diffuser toute documentation etou reglements, a titre gratuit ou onereux, relatifs a la pratique du basket-ball r organiser des cours, des conferences, stages, examens et formations dans le cadre du plan de formations de la ffbb dune maniere generale, sous la tutelle de la ffbb, de mener toutes actions tendant a developper, promouvoir le basket-ball au niveau territorial le comite jouit de lautonomie administrative et financiere dans le cadre de la delegation federale il reconnait avoir pris connaissance des statuts et reglement interieur de la ffbb et sengage a les respecter de meme, il sengage a se conformer au respect des decisions prises par les differents organes de la ffbb dans le cadre de leurs competences il sinterdit toutes discussions ou manifestations presentant un caractere racial, politique ou confessionnel lassociation sinterdit toute discrimination r assurer le respect de la liberte dopinion et des droits de la defense ses activites sont couvertes par un contrat dassurance nonobstant tout contrat complementaire conclu par le comite lui-meme, celui-ci peut etre celui souscrit par la ffbb et couvrir sa responsabilite civile, celle de ses preposes salaries ou benevoles et celle des pratiquants

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1951

Publication au JOAFE
6 nov. 1951
Dernière déclaration en préfecture
12 févr. 2024

Source des dates : RNA · mise à jour 13 août 2024.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
34980876600027
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1989

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 349808766 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W122003203, provider returned W122003203

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Luc-La-Primaube (12133) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
12450
Département
12
Région
Occitanie
Adresse
13 RUE Saint Jean, 12450 Luc-la-Primaube

Coordonnées publiées : 44.29007, 2.56206

Identifiants

RNA
W122003203
SIREN
349808766 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W122003203

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 août 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
basket-ball
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
122P
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL
Adresse de gestion
13 RUE SAINT JEAN, 12450 LUC LA PRIMAUBE

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 nov. 1951
Dernière déclaration en préfecture
12 févr. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 août 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche