Association de parents deleves de lenseignement libre apel de lecole sainte jeanne darc de graveson
Graveson · 13690
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W132000099
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- ecole Sainte Jeanne dArc, 2 RUE Jeanne dArc BP 19, 13690 Graveson
SIREN
799519715 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 799519715 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W132000099, provider returned W132000099
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : garantie du libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience, promotion du caractere propre de lenseignement catholique
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DES ECOLES SAINT LOUIS ET JEANNE D'ARC DE GRAVESON.
Changement de nom
« ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DES ECOLES SAINT LOUIS ET JEANNE D'ARC DE GRAVESON. » → « ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC DE GRAVESON. »
16 avr. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500170227 · Source du 25 avr. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W132000099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150017.taz
Modification de l’objet déclaré
garantie du libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promotion du caractère propre de l'enseignement catholique.
16 avr. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500170227 · Source du 25 avr. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W132000099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150017.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 79951971500012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 21 mars 1983
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 799519715 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W132000099, provider returned W132000099
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Graveson (13045) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 13690
- Département
- 13
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- ecole Sainte Jeanne dArc, 2 RUE Jeanne dArc BP 19, 13690 Graveson
Coordonnées publiées : 43.85109, 4.77483
Identifiants
- RNA
- W132000099
- SIREN
- 799519715 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W132000099
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 3 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 132S
- Nom court
- APEL
- Adresse de gestion
- ECOLE SAINTE JEANNE DARC, 2 RUE JEANNE DARC, 13690 GRAVESON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 avr. 1983
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 3 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.