Association culturelle et cultuelle solidarite musulmans darles accsma

Arles · 13200

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Identifiant RNA: W132000383
Nature juridique: Non établi
Adresse déclarée: 11 RUE AUGUSTIN TARDIEU, 13200 Arles

SIREN
481844488 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 481844488 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W132000383, provider returned W132000383

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : La pratique de lexercice public du culte ainsi que des activites culturelles. r Lobjet cultuel de lassociation a un caractere partiel et non exclusif.r Lobjet culturel de lassociation mixte est le suivant :r - lentraide, la solidarite et laide alimentaire r - le developpement de la citoyennete a travers des actions culturelles, humanitaires ou sportives r - le soutien scolaire et laide aux devoirs r - favoriser lintegration a travers lenseignement du francais r - enseignement de la langue arabe profane r - sensibiliser au respect des avaleurs citoyennes r Lobjet cultuel de lassociation mixte est le suivant :r - permettre aux musulmans de pratiquer leurs rites et pratiques spirituelles r - assurer lexercice public du culte r - pourvoir aux frais et besoins du culte r - sensibiliser au respect des valeurs de la Republique r - enseignement de larabe religieux.

Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE MUSULMANS D'ARLES. · ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE ARLESIENNE

2025
Changement de nom
« ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE ARLESIENNE » → « ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE SOLIDARITÉ MUSULMANS D'ARLES (ACCSMA) »
30 sept. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500400162 · Source du 7 oct. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W132000383 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250040.taz
2025
Modification de l’objet déclaré
La pratique de l’exercice public du culte ainsi que des activités culturelles. L'objet cultuel de l'association à un caractère partiel et non exclusif.L'objet culturel de l'association mixte est le suivant :- l'entraide, la solidarité et l'aide alimentaire ;- le développement de la citoyenneté à travers des actions culturelles, humanitaires ou sportives ;- le soutien scolaire et l'aide aux devoirs ;- favoriser l'intégration à travers l'enseignement du français ;- enseignement de la langue arabe (profane) ;- sensibiliser au respect des avaleurs citoyennes ;L'objet cultuel de l'association mixte est le suivant :- permettre aux musulmans de pratiquer leurs rites et pratiques spirituelles ;- assurer l'exercice public du culte ;- pourvoir aux frais et besoins du culte ;- sensibiliser au respect des valeurs de la République ;- enseignement de l'arabe religieux.
30 sept. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500400162 · Source du 7 oct. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W132000383 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250040.taz
2013
Changement de nom
« ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE MUSULMANS D'ARLES. » → « ASSOCIATION CULTURELLE ET SOLIDARITE ARLESIENNE. »
18 mars 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300130217 · Source du 30 mars 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W132000383 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130013.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 48184448800017
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 7 janv. 2005

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 481844488 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W132000383, provider returned W132000383

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Arles (13004) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 13200
Département: 13
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse: 11 RUE AUGUSTIN TARDIEU, 13200 Arles

Coordonnées publiées : 43.67907, 4.63124

Identifiants

RNA: W132000383
SIREN: 481844488 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W132000383

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 8 oct. 2025
Importé dans AssoRadar: 27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 132S
Nom court: ACCSMA
Adresse de gestion: 11 RUE AUGUSTIN TARDIEU, 13200 ARLES

Dates du registre

Publication au JOAFE: 9 janv. 1983
Dernière déclaration en préfecture: 30 sept. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 8 oct. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.