Comite des oeuvres sociales du personnel communal de la ville de carnoux-en-provence
Carnoux-En-Provence · 13470
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 20 nov. 2024.
- Identifiant RNA
- W133006490
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de Ville, 13470 Carnoux-en-Provence
SIREN
452187560 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 452187560 · Source du 1 juil. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W133006490, provider returned W133006490
Sirene au 1 juil. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir, etudier, organiser et realiser toutes uvres et projets de caractere social et culturel interessant le personnel communal de la ville de carnoux-en-provence, adherents selon les termes de larticle 5 et membres actifs, ainsi que leurs conjoints et enfants a charge
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
16 juin 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500250250 · Source du 24 juin 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W133006490 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250025.taz
Modification de l’objet déclaré
promouvoir, étudier, organiser et réaliser toutes uvres et projets de caractère social et culturel intéressant le personnel communal de la ville de carnoux-en-provence, adhérents selon les termes de l'article 5 et membres actifs, ainsi que leurs conjoints et enfants à charge
23 nov. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200490290 · Source du 6 déc. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W133006490 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220049.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 45218756000019
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 2 déc. 1980
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 452187560 · Source du 1 juil. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W133006490, provider returned W133006490
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Carnoux-En-Provence (13119) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 13470
- Département
- 13
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Hotel de Ville, 13470 Carnoux-en-Provence
Coordonnées publiées : 43.26236, 5.56661
Identifiants
- RNA
- W133006490
- SIREN
- 452187560 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W133006490
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 juin 2025
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 133P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- HOTEL DE VILLE, 13470 CARNOUX EN PROVENCE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 déc. 1980
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juin 2025
- Dissolution déclarée
- 20 nov. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 juin 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.