Espace pedagogie et formation France

Historique officiel

1. 2010

   Modification officielle publiée

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   18 sept. 2010

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201000380133 · Source du 18 sept. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W133011814 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100038.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

Un engagement de subvention : 4 200 € en 2021

Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.

Statuts et reconnaissances

• Organisme de formation déclaré · 93130594713

  La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

  Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

  Consulter la source · Réf. 93130594713 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 401029459 · ministry training declaration number (NDA): 93130594713

• Certification Qualiopi en cours de validité · 93130594713

  Périmètre publié : Actions de formation

  Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

  Consulter la source · Réf. 93130594713 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 401029459 · ministry training declaration number (NDA): 93130594713

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 401029459 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W133011814, provider returned W133011814

• Organisme de formation

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 401029459 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W133011814, provider returned W133011814

Liens officiels

Adresses rattachées à cette association après vérification ; l’origine du rattachement est indiquée pour chacune.

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement fiable

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 11 juil. 2016, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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