Association des commercants et artisans des hauts de chave hauts de chave

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS CHAVE BLANCARDE.

1. 2014

   Changement de nom

   « ASSOCIATION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS CHAVE BLANCARDE. » → « ASSOCIATION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS DES HAUTS DE CHAVE (HAUTS DE CHAVE). »

   29 avr. 2014

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201400190177 · Source du 10 mai 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W133012251 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140019.taz

2. 2014

   Modification de l’objet déclaré

   étudier, organiser et mettre en oeuvre tous les moyens susceptibles de renforcer l'attraction du quartier et sa fréquentation par des consommateurs potentiels ; valoriser et promouvoir les activités, produits ou services de ses membres et leurs entreprises ; créer une image de marque commune ; assurer la représentation de ses adhérents auprès des autorités et organismes locaux, régionaux ou divers pour la défense de leurs intérêts communs ; assurer par tous moyens légaux la défense des intérêts collectifs de la profession de commerçant indépendant, de profession libérale et de l'artisan sous toutes les formes et agir pour le développement de la liberté d'entreprendre, fondement des activités commerciales et artisanales, à ce titre l'association peut introduire toute procédure.

   29 avr. 2014

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201400190177 · Source du 10 mai 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W133012251 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140019.taz

3. 2009

   Modification officielle publiée

   14 mai 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900270197 · Source du 4 juil. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W133012251 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090027.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 513724591 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W133012251, provider returned W133012251

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement fiable

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 13 mai 2014, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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