Territoires citoyens, reseau des conseils de developpement et des instances participatives territoriales de provence alpes cote dazur
Marseille · 13001
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 27 mai 2023.
- Identifiant RNA
- W133014194
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 18 BD Camille Flammarion, 13001 Marseille
SIREN
531065639 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 531065639 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W133014194, provider returned W133014194
Sirene au 17 juil. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : relier les conseils de developpement des territoires de projet de la region Provence Alpes Cote dAzur ainsi que toute structure concourant aux memes objectifs de promotion du developpement local participatif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
17 août 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300330135 · Source du 17 août 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W133014194 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130033.taz
Création de l’association
31 mars 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000190234 · Source du 8 mai 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W133014194 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100019.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 3
- SIRET (siège)
- 53106563900035
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 31 mars 2010
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 531065639 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W133014194, provider returned W133014194
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Marseille (13055) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 13001
- Département
- 13
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 18 BD Camille Flammarion, 13001 Marseille
Coordonnées publiées : 43.30392, 5.38711
Identifiants
- RNA
- W133014194
- SIREN
- 531065639 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W133014194
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 janv. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- représentation d'intérêts régionaux et locaux
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 133P
- Nom court
- TERRITOIRESCITOYENS, RESEAU DES CONSEI
- Adresse de gestion
- 18 BOULEVARD CAMILLE FLAMMARION, 13001 MARSEILLE 1
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 mai 2010
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 janv. 2024
- Dissolution déclarée
- 27 mai 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 janv. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.