Comite des oeuvres sociales du personnel communal de saint-savournin
Saint-Savournin · 13119
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W133018917
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 13119 Saint-Savournin
SIREN
909754210 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 909754210 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W133018917, provider returned W133018917
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : renforcer la solidarite entre les agents municipaux adherents et instituer en leur faveur toutes les formes daides jugees opportunes : materielles, culturelles et financieres aide aux vacances, primes ou autres permettant lamelioration des conditions de vie en general
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 26 nov. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 nov. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 5 mai 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 90975421000013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 10 nov. 1981
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 909754210 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W133018917, provider returned W133018917
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Savournin (13101) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 13119
- Département
- 13
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- mairie, 13119 Saint-Savournin
Identifiants
- RNA
- W133018917
- SIREN
- 909754210 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W133018917
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 133P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- MAIRIE, 13119 ST SAVOURNIN
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 nov. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 mai 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.