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RNA W133026342Marseille · 13013Active dans le RNA · état au 23 déc. 2017
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Aj abysse

Marseille · 13013

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Identifiant RNA
W133026342
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
172 CHEM1 de Chateau Gombert, 13013 Marseille

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : participer a des evenements, competitions et favoriser la recherche de performances puis la transmission de connaissances la pratique de leducation physique et des sports et plus particulierement de developper et de favoriser, par tous moyens appropries sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activites subaquatiques et connexes, notamment la peche sous-marine, la plongee en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquee en mer, piscine, lac ou eau vive elle contribue au respect des lois et reglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adherents informes des dispositions edictees a cette fin lassociation declare avoir pris connaissance regles dencadrement, dhygiene et de securite applicables aux disciplines sportives pratiquees par leurs membres et plus generalement de toutes dispositions prevues par le code du sport, la loi et les reglements la concernant elle sengage a les respecter elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du reglement interieur de la ffessm et sengage a les respecter, de meme que les reglements des commissions, les decisions des assemblees generales, du comite directeur et les garanties de technique et de securite pour la plongee en scaphandre textes regissant les normes de securite et de pratique en vigueur elle sengage a assurer la promotion de la ffessm de son image et de son enseignement et a cet egard elle sengage a ne dispenser que lenseignement federal et a ne delivrer que des certifications de la ffessm ou validees par elle elle est affiliee a la federation francaise detudes et de sports sous-marins ffessm et beneficie de lassurance federale qui garantit la responsabilite civile de ses membres pour une contractuellement prevue

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    6 déc. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700510191 · Source du 23 déc. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W133026342 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170051.taz

  2. Création de l’association

    5 avr. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700140242 · Source du 8 avr. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W133026342 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170014.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Marseille (13055) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
13013
Département
13
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
172 CHEM1 de Chateau Gombert, 13013 Marseille

Coordonnées publiées : 43.34267, 5.42301

Identifiants

RNA
W133026342
ID Source
W133026342

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 déc. 2017
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
133P
Adresse de gestion
172 CHEMIN DE CHATEAU GOMBERT, 13013 MARSEILLE

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 avr. 2017
Dernière déclaration en préfecture
6 déc. 2017

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Localisation
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Objet déclaré
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Fraîcheur
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Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 déc. 2017, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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