Justice, proces et procedures
Istres · 13800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W134011484
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- lHemicycle Promenade Bernard Ventadour, 11 PROM 11, 13800 Istres
SIREN
940161409 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 940161409 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W134011484, provider returned W134011484
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser des evenements en lien avec le Master Justice, Proces et Procedures, dobtenir un lieu de travail et de la documentation specifique au master, de repondre aux questions des etudiants inscrits a ce master ainsi qua toute personne interessee, et de favoriser la vie etudiante des membres affilies a ce programme
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
25 nov. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400500264 · Source du 10 déc. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W134011484 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240050.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 94016140900013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 25 nov. 2024
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 940161409 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W134011484, provider returned W134011484
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Istres (13047) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 13800
- Département
- 13
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- lHemicycle Promenade Bernard Ventadour, 11 PROM 11, 13800 Istres
Coordonnées publiées : 43.50277, 4.98421
Identifiants
- RNA
- W134011484
- SIREN
- 940161409 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W134011484
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 134S
- Nom court
- AJPP
- Adresse de gestion
- 11 PROMENADE BERNARD VENTADOUR, 13800 ISTRES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 déc. 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 mars 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.