Yacht club plongee arromanches courseulles
Courseulles-Sur-Mer · 14470
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W141000086
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- VOIE1 des Francais Libres, 14470 Courseulles-sur-Mer
SIREN
449805191 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 449805191 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W141000086, provider returned W141000086
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : affiliation a la federation francaise detudes et de sports sous-marins FFESSM , de facon non-exclusive elle acquitte a la federation les licences remises a ses membres, lesdites licences comprennent lassurance responsabilite civile aux tiers elle sengage a assurer la promotion de la FFESSM , de son image et de son enseignement et a cet egard, elle sengage a ne dispenser que lenseignement federal et a ne delivrer que des certifications de la FFESSM ou validees par elle lassociation peut delivrer a ses membres qui en font la demande une licence FFESSM valable du 15 septembre au 31 decembre de lannee suivante pour toute delivrance de licence, lassociation informe linteresse sur linteret de souscrire un contrat dassurance individuelle accident aia a ce titre, lassureur federal propose ce type dassurance la pratique des activites de la FFESSM est soumise a la presentation : de la licence FFESSM en cours de validite, du niveau FFESSM ou un niveau admis en equivalence par le code du sport, de la presentation dun certificat medical de non contre-indication caci a la discipline concernee en cours de validite lassociation ne poursuit aucun but lucratif, elle sinterdit toutes les discussions ou manifestations presentant un caractere racial, politique ou confessionnel lassociation sinterdit toute discrimination illegale la liberte dopinion et le respect des droits de la defense sont assures
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
YACHT CLUB DE PORT WINSTON ARROMANCHES-TRACY PLONGEE - YCPWATP
Transfert du siège social
« MAIRIE 14117 Arromanches-les-Bains » → « voie des Francais Libres 14470 Courseulles-sur-Mer »
29 nov. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200490345 · Source du 6 déc. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W141000086 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220049.taz
Changement de nom
« YACHT CLUB DE PORT WINSTON ARROMANCHES-TRACY PLONGEE - YCPWATP » → « YACHT CLUB PLONGEE ARROMANCHES COURSEULLES »
19 juin 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200260214 · Source du 28 juin 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W141000086 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220026.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 44980519100011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 nov. 2002
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 449805191 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W141000086, provider returned W141000086
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Courseulles-Sur-Mer (14191) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 14470
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- VOIE1 des Francais Libres, 14470 Courseulles-sur-Mer
Coordonnées publiées : 49.33608, -0.46176
Identifiants
- RNA
- W141000086
- SIREN
- 449805191 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W141000086
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 sept. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 142P
- Nom court
- YCPAC
- Adresse de gestion
- 4 LES QUATRE ACRES, 14430 BRANVILLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 mars 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 sept. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.