Association des parents deleves de lenseignement libre apel de lecole saint josephnotre dame bayeux
Bayeux · 14400
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- Identifiant RNA
- W141001122
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 10-12 RUE dEterville, 14400 Bayeux
SIREN
904211620 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 904211620 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W141001122, provider returned W141001122
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans son projet educatif, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national, a cet effet lassociation adhere a lApel du Calvados dite Apel de Basse-Normandie, elle-meme membre de lApel Nationale reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
17 nov. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200460254 · Source du 17 nov. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W141001122 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120046.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de soutien à l'enseignement (85.60Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 90421162000011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 nov. 2012
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 904211620 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W141001122, provider returned W141001122
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Bayeux (14047) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 14400
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- 10-12 RUE dEterville, 14400 Bayeux
Coordonnées publiées : 49.28105, -0.70678
Identifiants
- RNA
- W141001122
- SIREN
- 904211620 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W141001122
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 mai 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves, groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 141S
- Nom court
- ASSOCIATION DES PARENTS DELEVES D..
- Adresse de gestion
- 10-12 RUE DETERVILLE, 14400 BAYEUX
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 nov. 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 nov. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 mai 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.