Amicale du personnel communal douvrais
Douvres-La-Delivrande · 14440
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W142000396
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 14440 Douvres-la-Delivrande
SIREN
993909647 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993909647 · Source du 14 nov. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142000396, provider returned W142000396
Sirene au 14 nov. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Etablir entre ses membres un esprit dentraide, apporter en cas de besoin une assistance morale et une aide materielle au personnel communal.
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1984
- Publication au JOAFE
- 15 mars 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 nov. 2009
Source des dates : RNA · mise à jour 27 nov. 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99390964700014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 févr. 1984
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993909647 · Source du 14 nov. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142000396, provider returned W142000396
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Douvres-La-Delivrande (14228) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 14440
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- Mairie, 14440 Douvres-la-Delivrande
Coordonnées publiées : 49.29573, -0.37544
Identifiants
- RNA
- W142000396
- SIREN
- 993909647 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W142000396
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 nov. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 142P
- Nom court
- AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DOUVR...
- Adresse de gestion
- Mairie, 14440 DOUVRES LA DELIVRANDE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 mars 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 nov. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 nov. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.