Associations des parents deleves de lenseignement libre de lacademie de caen
Herouville-Saint-Clair · 14200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W142000723
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Cite Artisanale, 2 RUE Denis Papin, 14200 Herouville-Saint-Clair
SIREN
417546942 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 417546942 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142000723, provider returned W142000723
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : La representation valable de lensemble des parents deleves de lenseignement libre ,la defense par tous moyens appropries du principe et de lexercice des droits familiaux deducation
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
UNION REGIONALE DES ASSOCIATIONS DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE NORMANDIE.
Transfert du siège social
« 4 rue de Lébisey 14000 Caen » → « Cite Artisanale 2 rue Denis Papin 14200 Hérouville-Saint-Clair »
27 févr. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400100332 · Source du 5 mars 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142000723 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240010.taz
Changement de nom
« UNION REGIONALE DES ASSOCIATIONS DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE NORMANDIE. » → « ASSOCIATIONS DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ACADEMIE DE CAEN. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
12 mars 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100110220 · Source du 12 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142000723 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110011.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 41754694200034
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 févr. 1998
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 417546942 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142000723, provider returned W142000723
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Herouville-Saint-Clair (14327) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 14200
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- Cite Artisanale, 2 RUE Denis Papin, 14200 Herouville-Saint-Clair
Coordonnées publiées : 49.20749, -0.33910
Identifiants
- RNA
- W142000723
- SIREN
- 417546942 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W142000723
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 févr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves, ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 142P
- Nom court
- APEL BASSE NORMANDIE
- Adresse de gestion
- ETANCELIN GHISLAINE, LE BAS SEVILLY, 61500 SEES
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 oct. 1956
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 févr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 févr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.