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RNA W142000990Douvres-La-Delivrande · 14440Active dans le RNA · état au 5 avr. 2023
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Organisme de gestion de letablissement catholique denseignement ecole et lycees catholiques de douvres

Douvres-La-Delivrande · 14440

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W142000990
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
20 RUE de larbalette, 14440 Douvres-la-Delivrande

SIREN
780728358 (identité vérifiée le 24 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 780728358 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 24 sept. 2026

exact RNA: queried W142000990, provider returned W142000990

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Defense des ecoles libres organisation du cours

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 100 à 199 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 établissements actifs

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ECOLE ET LYCEE DU COURS-NOTRE-DAME OGEC COURS-NOTRE-DAME

  1. Changement de nom

    « ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ECOLE ET LYCEE DU COURS-NOTRE-DAME OGEC COURS-NOTRE-DAME » → « ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ECOLE ET LYCEES CATHOLIQUES DE DOUVRES »

    11 sept. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000380205 · Source du 19 sept. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142000990 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200038.taz

  2. Transfert du siège social

    « 40 rue du Bout Varin 14440 Douvres-la-Délivrande » → « 20 rue de l'arbalette 14440 Douvres-la-Délivrande »

    11 sept. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000380205 · Source du 19 sept. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142000990 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200038.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
85.31Z
Effectif salarié
100 à 199 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3
SIRET (siège)
78072835800018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 780728358 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 24 sept. 2026

    exact RNA: queried W142000990, provider returned W142000990

  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 780728358 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 24 sept. 2026

    exact RNA: queried W142000990, provider returned W142000990

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Douvres-La-Delivrande (14228) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
14440
Département
14
Région
Normandie
Adresse
20 RUE de larbalette, 14440 Douvres-la-Delivrande

Coordonnées publiées : 49.29592, -0.37200

Identifiants

RNA
W142000990
SIREN
780728358 (identité vérifiée le 24 sept. 2026)
ID Source
W142000990

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 avr. 2023
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
142P
Nom court
OGEC ELC DOUVRES
Adresse de gestion
OGEC ELC DOUVRES, 20 RUE DE LARBALETTE, 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 janv. 1947
Dernière déclaration en préfecture
27 mars 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 avr. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 24 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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