Comite social des douanes de basse normandie C. S. d de B. n
Caen · 14000
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- Identifiant RNA
- W142001723
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 44 QUAI Vendeuvre, 14000 Caen
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Favoriser les relations amicales entre ses membres, organiser des manifestations a caractere culturel et convivial, organiser des voyages pour les adherents et enfants a charge dadherents a la Mutuelle des Douanes, ainsi que pour les beneficiaires de loeuvre des orphelins des douanes.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2001
- Publication au JOAFE
- 5 mai 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 nov. 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 7 nov. 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Caen (14118) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 14000
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- 44 QUAI Vendeuvre, 14000 Caen
Coordonnées publiées : 49.18194, -0.35386
Identifiants
- RNA
- W142001723
- ID Source
- W142001723
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 nov. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- caisses de retraite, de prévoyance, de pensions
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 142P
- Nom court
- COMITE SOCIAL DES DOUANES DE BASSE ...
- Adresse de gestion
- 44 Quai Vendeuvre, 14000 CAEN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 5 mai 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 nov. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 nov. 2022, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.