Art accord France
Caen · 14000
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 8 nov. 2022.
- Identifiant RNA
- W142001869
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ecole des beaux arts, 14000 Caen
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Promouvoir la cooperation internationale dans les domaines de la culture de lenseignement et de lindustrie entre les artistes plasticiens et createurs
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1998
- Publication au JOAFE
- 18 juil. 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 févr. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 24 févr. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Caen (14118) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 14000
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- Ecole des beaux arts, 14000 Caen
Identifiants
- RNA
- W142001869
- ID Source
- W142001869
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 févr. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- promotion de l'art et des artistes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 142P
- Adresse de gestion
- Ecole des beaux arts, 83 rue de Geole, 14000 CAEN
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 juil. 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 févr. 2023
- Dissolution déclarée
- 8 nov. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 févr. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.