Association intercommunale de chasse du bassin de la seulles
Creully · 14480
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- Identifiant RNA
- W142002875
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 14480 Creully
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Promouvoir lamelioration de la chasse, lacclimatation du faisan, son elevage, son lacher et sa protection, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et generalement, la protection et la defense du droit de chasse de ses adherents, en liaison avec la federation departementale des chasseurs du Calvados, et de lassociation departementale des faisandiers du Calvados.
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Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1969
- Publication au JOAFE
- 28 mars 1969
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 sept. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 1 sept. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Creully (14200) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 14480
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- Mairie, 14480 Creully
Coordonnées publiées : 49.28219, -0.53395
Identifiants
- RNA
- W142002875
- ID Source
- W142002875
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 sept. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 142P
- Nom court
- ASSO. DE CHASSE DU BASSIN DE LA SEULLE
- Adresse de gestion
- Mairie, 14480 CREULLY
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 mars 1969
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 sept. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 sept. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.