Qualva reseau normand qualite sante
Herouville-Saint-Clair · 14200
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- Identifiant RNA
- W142003300
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 AV de cambridge, 14200 Herouville-Saint-Clair
SIREN
511709669 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 511709669 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142003300, provider returned W142003300
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : la presente association a pour objet de developper, promouvoir et accompagner une dynamique damelioration continue de la qualite et de la securite des soins en normandie, aupres des professionnels quels que soient leur lieu et leur mode dexercice, ainsi que des usagers, notamment en leur apportant : 1 un soutien methodologique et une expertise a la definition et a la mise en oeuvre dun programme qualite et gestion des risques 2 un soutien methodologique pour la promotion de la declaration, la gestion et lanalyse des evenements indesirables graves associes aux soins ainsi que pour la mise en place de plans dactions et leur evaluation 3 lorganisation de formations et dinformations sur la qualite des soins et la securite des patientsresidents 4 la participation a des recherches dans le domaine de lorganisation des soins en vue doptimiser la qualite des soins et la securite des patientsresidents ses valeurs humaines sont : ecouter, partager, innover
- Emploi
- Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 établissements actifs sur 4
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DU RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE. · RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE.
Modification officielle publiée
16 mai 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800200270 · Source du 19 mai 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180020.taz
Transfert du siège social
4 avenue de cambridge, 14200 Hérouville-Saint-Clair
21 juil. 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700310209 · Source du 5 août 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170031.taz
Changement de nom
« RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE. » → « QUAL'VA RESEAU NORMAND QUALITE SANTE. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
4 mars 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700090231 · Source du 4 mars 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170009.taz
Modification de l’objet déclaré
développer, promouvoir et accompagner une dynamique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins en Normandie ; réaliser des actions de formation, d'information et d'accompagnement des professionnels ou des structures, sur la qualité et la sécurité des soins.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
4 mars 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700090231 · Source du 4 mars 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170009.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION DU RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE. » → « RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
17 déc. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100510244 · Source du 17 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110051.taz
Modification de l’objet déclaré
développer et promouvoir une dynamique d'amélioration continue de la qualité des soins en Basse-Normandie, réaliser des actions de formations, d'information et d'accompagnement des professionnels ou des structures, sur la qualité et la sécurité des soins en Basse-Normandie.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
17 déc. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100510244 · Source du 17 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110051.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 4 (dont 2 ouverts)
- SIRET (siège)
- 51170966900044
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 mars 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Organisme de formation déclaré · 25140248814
La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 25140248814 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 511709669 · ministry training declaration number (NDA): 25140248814
Certification Qualiopi en cours de validité · 25140248814
Périmètre publié : Actions de formation
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 25140248814 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 511709669 · ministry training declaration number (NDA): 25140248814
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 511709669 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142003300, provider returned W142003300
Organisme de formation
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 511709669 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142003300, provider returned W142003300
Voir 1 autre statut publié
Certifié Qualiopi
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 511709669 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142003300, provider returned W142003300
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Herouville-Saint-Clair (14327) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 14200
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- 4 AV de cambridge, 14200 Herouville-Saint-Clair
Coordonnées publiées : 49.21521, -0.35527
Identifiants
- RNA
- W142003300
- SIREN
- 511709669 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W142003300
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 142P
- Nom court
- QUALVA
- Adresse de gestion
- 4 AVENUE DE CAMBRIDGE, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 mai 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 juin 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 déc. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.