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RNA W142003300Herouville-Saint-Clair · 14200Active dans le RNA · état au 12 déc. 2025
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Qualva reseau normand qualite sante

Herouville-Saint-Clair · 14200

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Identifiant RNA
W142003300
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
4 AV de cambridge, 14200 Herouville-Saint-Clair

SIREN
511709669 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 511709669 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W142003300, provider returned W142003300

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : la presente association a pour objet de developper, promouvoir et accompagner une dynamique damelioration continue de la qualite et de la securite des soins en normandie, aupres des professionnels quels que soient leur lieu et leur mode dexercice, ainsi que des usagers, notamment en leur apportant : 1 un soutien methodologique et une expertise a la definition et a la mise en oeuvre dun programme qualite et gestion des risques 2 un soutien methodologique pour la promotion de la declaration, la gestion et lanalyse des evenements indesirables graves associes aux soins ainsi que pour la mise en place de plans dactions et leur evaluation 3 lorganisation de formations et dinformations sur la qualite des soins et la securite des patientsresidents 4 la participation a des recherches dans le domaine de lorganisation des soins en vue doptimiser la qualite des soins et la securite des patientsresidents ses valeurs humaines sont : ecouter, partager, innover

Emploi
Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 établissements actifs sur 4

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DU RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE. · RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE.

  1. Modification officielle publiée

    16 mai 2018

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201800200270 · Source du 19 mai 2018 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180020.taz

  2. Transfert du siège social

    4 avenue de cambridge, 14200 Hérouville-Saint-Clair

    21 juil. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700310209 · Source du 5 août 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170031.taz

  3. Changement de nom

    « RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE. » → « QUAL'VA RESEAU NORMAND QUALITE SANTE. »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    4 mars 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700090231 · Source du 4 mars 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170009.taz

  4. Modification de l’objet déclaré

    développer, promouvoir et accompagner une dynamique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins en Normandie ; réaliser des actions de formation, d'information et d'accompagnement des professionnels ou des structures, sur la qualité et la sécurité des soins.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    4 mars 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700090231 · Source du 4 mars 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170009.taz

  5. Changement de nom

    « ASSOCIATION DU RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE. » → « RESEAU BAS-NORMAND SANTE QUALITE. »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    17 déc. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100510244 · Source du 17 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110051.taz

  6. Modification de l’objet déclaré

    développer et promouvoir une dynamique d'amélioration continue de la qualité des soins en Basse-Normandie, réaliser des actions de formations, d'information et d'accompagnement des professionnels ou des structures, sur la qualité et la sécurité des soins en Basse-Normandie.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    17 déc. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100510244 · Source du 17 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142003300 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110051.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
4 (dont 2 ouverts)
SIRET (siège)
51170966900044
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 mars 2003

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Organisme de formation déclaré · 25140248814

    La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 25140248814 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 511709669 · ministry training declaration number (NDA): 25140248814

  • Certification Qualiopi en cours de validité · 25140248814

    Périmètre publié : Actions de formation

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 25140248814 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 511709669 · ministry training declaration number (NDA): 25140248814

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 511709669 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W142003300, provider returned W142003300

  • Organisme de formation

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 511709669 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W142003300, provider returned W142003300

Voir 1 autre statut publié
  • Certifié Qualiopi

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 511709669 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W142003300, provider returned W142003300

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Herouville-Saint-Clair (14327) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
14200
Département
14
Région
Normandie
Adresse
4 AV de cambridge, 14200 Herouville-Saint-Clair

Coordonnées publiées : 49.21521, -0.35527

Identifiants

RNA
W142003300
SIREN
511709669 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W142003300

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
12 déc. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SANTÉ
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
142P
Nom court
QUALVA
Adresse de gestion
4 AVENUE DE CAMBRIDGE, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 mai 2003
Dernière déclaration en préfecture
12 juin 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 12 déc. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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