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RNA W142004308Caen · 14000Active dans le RNA · état au 16 déc. 2024
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Conseil darchitecture durbanisme et de lenvironnement du calvados

Caen · 14000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W142004308
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
28 RUE Jean Eudes, 14000 Caen

SIREN
315908194 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 315908194 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W142004308, provider returned W142004308

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper linformation, la sensibilite et lesprit de participation du public dans le domaine de larchitecture, de lurbanisme et de lenvironnement contribuer directement ou indirectement a la formation et au perfectionnement des maitres douvrage, des professionnels et des agents des administrations et des collectivites qui interviennent dans le domaine de la construction

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2
Financements publics identifiés · 2019–2020
6 000 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1978

Publication au JOAFE
11 janv. 1979
Dernière déclaration en préfecture
16 déc. 2024

Source des dates : RNA · mise à jour 16 déc. 2024.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
71.11Z
Effectif salarié
10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
31590819400048
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1979

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

2 engagements de subvention · 2019 à 2020
6 000 € · tous les engagements publiés sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2103121621:315908194:017500060204:0175-DR76-D676:CCDDR04014:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 315908194 · ministry commitment number (EJ): 2103121621

    3 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102806644:315908194:017500060204:0175-DR76-D676:CCDDR04014:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 315908194 · ministry commitment number (EJ): 2102806644

    3 000 €

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 315908194 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W142004308, provider returned W142004308

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Caen (14118) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
14000
Département
14
Région
Normandie
Adresse
28 RUE Jean Eudes, 14000 Caen

Coordonnées publiées : 49.18111, -0.36550

Identifiants

RNA
W142004308
SIREN
315908194 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W142004308

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 déc. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
arts graphiques, bandes dessinées, peinture, sculpture, architecture
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
142P
Nom court
CONSEIL DARCHITECTURE DURBANISME
Adresse de gestion
28 rue Jean Eudes, 14000 CAEN
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
11 janv. 1979
Dernière déclaration en préfecture
16 déc. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 déc. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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