Comite regional du patrimoine maritime normand

Caen · 14000

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Identifiant RNA: W142009215
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: maison des associations, 7 bis RUE Neuve Bourg lAbbe Centre de ressources pour les assoc., 14000 Caen

SIREN
537838054 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 537838054 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W142009215, provider returned W142009215

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : son but est dinventorier, de sauvegarder, de promouvoir le patrimoine maritime et fluvial, materiel et immateriel, de mobiliser et federer toutes les energies desirant sinvestir dans la defense de ce patrimoine sa competence en matiere culturelle et historique maritime lui permet detre linterlocuteur des pouvoirs publics sur les questions relatives au patrimoine maritime et fluvial en general ses adherents et son action relevent de la region de Normandie il collabore avec les associations et organismes qui poursuivent des objectifs communs

Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

Anciens noms
COMITÉ RÉGIONAL DE LA CULTURE MARITIME ET FLUVIAL DE BASSE-NORMANDIE.

2016
Changement de nom
« COMITÉ RÉGIONAL DE LA CULTURE MARITIME ET FLUVIAL DE BASSE-NORMANDIE. » → « COMITÉ RÉGIONAL DU PATRIMOINE MARITIME NORMAND. »
1 févr. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600080337 · Source du 20 févr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142009215 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160008.taz
2016
Modification de l’objet déclaré
son but est d'inventorier, de sauvegarder, de promouvoir le patrimoine maritime et fluvial, matériel et immatériel, de mobiliser et fédérer toutes les énergies désirant s'investir dans la défense de ce patrimoine ; sa compétence en matière culturelle et historique maritime lui permet d'être l'interlocuteur des pouvoirs publics sur les questions relatives au patrimoine maritime et fluvial en général ; ses adhérents et son action relèvent de la région de Normandie ; il collabore avec les associations et organismes qui poursuivent des objectifs communs.
1 févr. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600080337 · Source du 20 févr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142009215 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160008.taz
2011
Création de l’association
26 juil. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100320142 · Source du 6 août 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142009215 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110032.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 53783805400014
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 26 juil. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 537838054 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142009215, provider returned W142009215

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Caen (14118) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 14000
Département: 14
Région: Normandie
Adresse: maison des associations, 7 bis RUE Neuve Bourg lAbbe Centre de ressources pour les assoc., 14000 Caen

Coordonnées publiées : 49.18129, -0.37838

Identifiants

RNA: W142009215
SIREN: 537838054 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W142009215

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 22 févr. 2016
Importé dans AssoRadar: 30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): comités de défense du patrimoine
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 142P
Nom court: C.R.P.M.N.
Adresse de gestion: LA FeRIeRE, 14240 CAUMONT LEVENTe

Dates du registre

Publication au JOAFE: 6 août 2011
Dernière déclaration en préfecture: 1 févr. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement fiable

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 22 févr. 2016, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.