Comite departemental sport adapte calvados

Herouville-Saint-Clair · 14200

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Identifiant RNA: W142009220
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: Maison depatementale des Sports, 5 RUE Guyon de Guercheville, 14200 Herouville-Saint-Clair

SIREN
749896890 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 749896890 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W142009220, provider returned W142009220

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : animer la vie sportive federale dans le departement notamment en proposant chaque annee un calendrier de rencontres departementales dans les disciplines pratiquees par les associations et clubs sportifs apporter son aide sous des formes et avec des moyens divers, soutien financier, interventions techniques, conseils pedagogiques, etc, aux associations et clubs affilies a la FFSA dans le departement oeuvrer au developpement du sport adapte en agissant pour la promotion des activites physiques et sportives dans les etablissement et en suscitant la creation dassociations, de clubs sportifs nouveaux et ladhesion de nouveaux licencies en organisant notamment, en lien avec la ligue, des formations a lintention des intervenants en activites physiques et sportives dynamiser les liens entre les autres comites departementaux de la region dune part, entre les associations et clubs sportifs dautre part, en organisant a lintention des dirigeants et animateurs du departement des journees detudes et de reflexion, des stages de formation, des conferences ou toute autre manifestation, en publiant un bulletin departemental, etc representer les associations et clubs sportifs aupres des instances de la FFSA representer les associations du departement et la FFSA aupres des pouvoirs publics du departement conseil departemental, DDCSPP, services exterieurs des autres administrations, du CDOS et des comites departementaux des autres federations sportives agreees assurer le relai entre la federation ou la ligue dune part, les associations et les clubs sportifs dautre part, notamment en repercutant les informations, en diffusant les documents etc, qui emanent du niveau federal ou regional, en favorisant la participation des associations et clubs sportifs aux rencontres inter-regionales ou nationales promouvoir limage du sport adapte dans le public, en particulier par lintermediaire de la presse ecrite, radiophonique, audiovisuelle, lorganisation de conferences, colloques, dinteret departemental defendre les interets du sport adapte, en particulier des marques deposees a lINPI de Sport Adapte et A chacun son defi ainsi que les droits et prerogatives lies a lagrement et a la delegation du ministere en charge des sports accordee a la FFSA

Emploi: Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 1 établissement actif sur 4

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2024
Transfert du siège social
« centre sportif la Haie Vigné 19 rue de la Masse 14000 Caen » → « Maison dépatementale des Sports 5 rue Guyon de Guercheville 14200 Hérouville-Saint-Clair »
16 juil. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400300246 · Source du 23 juil. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142009220 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240030.taz
2024
Modification de l’objet déclaré
animer la vie sportive fédérale dans le département notamment en proposant chaque année un calendrier de rencontres départementales dans les disciplines pratiquées par les associations et clubs sportifs ; apporter son aide sous des formes et avec des moyens divers, (soutien financier, interventions techniques, conseils pédagogiques, etc), aux associations et clubs affiliés à la FFSA dans le département ; oeuvrer au développement du sport adapté en agissant pour la promotion des activités physiques et sportives dans les établissement et en suscitant la création d'associations, de clubs sportifs nouveaux et l'adhésion de nouveaux licenciés en organisant notamment, en lien avec la ligue, des formations à l'intention des intervenants en activités physiques et sportives ; dynamiser les liens entre les autres comités départementaux de la région d'une part, entre les associations et clubs sportifs d'autre part, en organisant à l'intention des dirigeants et animateurs du département des journées d'études et de réflexion, des stages de formation, des conférences ou toute autre manifestation, en publiant un bulletin départemental, etc ; représenter les associations et clubs sportifs auprès des instances de la FFSA ; représenter les associations du département et la FFSA auprès des pouvoirs publics du département (conseil départemental, DDCS(PP), services extérieurs des autres administrations), du CDOS et des comités départementaux des autres fédérations sportives agréées ; assurer le relai entre la fédération ou la ligue d'une part, les associations et les clubs sportifs d'autre part, notamment en répercutant les informations, en diffusant les documents etc, qui émanent du niveau fédéral ou régional, en favorisant la participation des associations et clubs sportifs aux rencontres inter-régionales ou nationales ; promouvoir l'image du sport adapté dans le public, en particulier par l'intermédiaire de la presse écrite, radiophonique, audiovisuelle, l'organisation de conférences, colloques, d'intérêt départemental ; défendre les intérêts du sport adapté, en particulier des marques déposées à l'INPI de "Sport Adapté" et "A chacun son défi" ainsi que les droits et prérogatives liés à l'agrément et à la délégation du ministère en charge des sports accordée à la FFSA
16 juil. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400300246 · Source du 23 juil. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142009220 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240030.taz
2016
Modification officielle publiée
14 mars 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600130312 · Source du 26 mars 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142009220 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160013.taz
2011
Création de l’association
1 août 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100330205 · Source du 13 août 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142009220 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110033.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié: 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 4 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège): 74989689000045
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 1 août 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 749896890 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142009220, provider returned W142009220

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Herouville-Saint-Clair (14327) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 14200
Département: 14
Région: Normandie
Adresse: Maison depatementale des Sports, 5 RUE Guyon de Guercheville, 14200 Herouville-Saint-Clair

Coordonnées publiées : 49.20131, -0.34607

Identifiants

RNA: W142009220
SIREN: 749896890 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W142009220

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 23 juil. 2024
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif, gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 142P
Nom court: COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE C...
Adresse de gestion: MAISON DePATEMENTALE DES SPORTS, 5 RUE GUYON DE GUERCHEVILLE, 14200 HeROUVILLE-SAINT-CLAIR

Dates du registre

Publication au JOAFE: 13 août 2011
Dernière déclaration en préfecture: 16 juil. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement fiable

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 23 juil. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.