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RNA W142011342Caen · 14000Active dans le RNA · état au 28 déc. 2015
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Association de parents deleves de lenseignement libre du lycee de loasis

Caen · 14000

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Identifiant RNA
W142011342
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
18 RUE de lOratoire, 14000 Caen

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parent a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre ne oeuvre et faire connaitre le projet de mouvement des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national. A cet effet, lassociation adhere a lAppel de lacademie de Caen dite Apel de Basse-Normandie, elle-meme membre de lApel nationale reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement ou parents dun eleve majeur de letablissement et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation

Historique officiel

  1. Création de l’association

    17 déc. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500520243 · Source du 26 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142011342 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150052.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Caen (14118) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
14000
Département
14
Région
Normandie
Adresse
18 RUE de lOratoire, 14000 Caen

Coordonnées publiées : 49.18109, -0.36002

Identifiants

RNA
W142011342
ID Source
W142011342

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 déc. 2015
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
142P
Nom court
APEL DE LOASIS
Adresse de gestion
18 rue de lOratoire, 14000 Caen

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 déc. 2015
Dernière déclaration en préfecture
17 déc. 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
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Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 déc. 2015, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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