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RNA W142011403Douvres-La-Delivrande · 14440Active dans le RNA · état au 23 déc. 2024
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Societe francaise de pediatrie medico-legale sfpml

Douvres-La-Delivrande · 14440

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W142011403
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 RTE de Bretteville, 14440 Douvres-la-Delivrande

SIREN
820842334 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 820842334 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W142011403, provider returned W142011403

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser le developpement de la pediatrie medico-legale en tenant compte de la singularite et de la particuliere vulnerabilite des mineurs victimes de violences dans leur parcours medical et judiciaire faire valoir linteret superieur de lenfant et de ladolescent dans lexercice de lensemble des missions medico-legales et de la prise en charge pediatrique globale faire la promotion de lenseignement, la recherche et levaluation dans ce domaine de specialite se decline en plusieurs groupes de specialites on citera de facon non exhaustive : prevention, accueil, depistage, evaluation, diagnostic, constat, expertise civile et penale, problematique de la garde a vue, thanatologie

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    13 févr. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600090263 · Source du 27 févr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W142011403 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
82084233400022
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
13 févr. 2016

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 820842334 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W142011403, provider returned W142011403

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Douvres-La-Delivrande (14228) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
14440
Département
14
Région
Normandie
Adresse
6 RTE de Bretteville, 14440 Douvres-la-Delivrande

Coordonnées publiées : 49.29344, -0.38639

Identifiants

RNA
W142011403
SIREN
820842334 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W142011403

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 déc. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
recherche médicale, JUSTICE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
142P
Nom court
SFPML
Adresse de gestion
4 RUE NOYERS, 14440 DOUVRES LA DELIVRANDE

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 févr. 2016
Dernière déclaration en préfecture
23 juin 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 déc. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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