Association du master ii droit du numerique de caen
Caen · 14000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 1 juil. 2025.
- Identifiant RNA
- W142012249
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite de Caen Normandie - UFR droit, ESPL1 de la Paix, 14000 Caen
SIREN
838197036 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 838197036 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142012249, provider returned W142012249
Sirene au 17 juil. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promotion du diplome de master 2 droit du numerique, de linternet et des entreprises innovantes, delivre par luniversite de Caen Normandie, ainsi que toutes les actions necessaires a la realisation de cet objet
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
6 juil. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500280292 · Source du 15 juil. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142012249 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250028.taz
Création de l’association
28 sept. 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700410281 · Source du 14 oct. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W142012249 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170041.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 83819703600018
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 28 sept. 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 838197036 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W142012249, provider returned W142012249
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Caen (14118) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 14000
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- Universite de Caen Normandie - UFR droit, ESPL1 de la Paix, 14000 Caen
Coordonnées publiées : 49.18861, -0.36297
Identifiants
- RNA
- W142012249
- SIREN
- 838197036 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W142012249
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 juil. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 142P
- Nom court
- ASSOCIATION DU MASTER II DROIT DU N...
- Adresse de gestion
- UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE - UFR DR, ESPLANADE DE LA PAIX, 14000 CAEN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 oct. 2017
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 juil. 2025
- Dissolution déclarée
- 1 juil. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 juil. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.