Comite pour la gratuite des transports publics de caen la mer
Caen · 14000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W142018373
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 27 PL Saint Sauveur, 14000 Caen
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir la mise en place et la generalisation de transports en commun publics gratuits a Caen La Mer
Repères dans le temps
Création déclarée en 2025
- Publication au JOAFE
- 18 mars 2025
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 déc. 2025
Les changements concernés ne sont pas utilisés pour déduire un ancien nom ou une activité.
Création · Rectificatif
promouvoir la mise en place et la généralisation de transports en commun publics gratuits à Caen La Mer
Source officielle · JOAFE
27 mai 2025
Création
promouvoir la mise en place et la généralisation de transports en commun publics gratuits à Caen La Mer
Source officielle · JOAFE
18 mars 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 10 déc. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Caen (14118) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 14000
- Département
- 14
- Région
- Normandie
- Adresse
- 27 PL Saint Sauveur, 14000 Caen
Coordonnées publiées : 49.18235, -0.36967
Identifiants
- RNA
- W142018373
- ID Source
- W142018373
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- usagers de services publics
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 142P
- Nom court
- COMITE GRATUITE BUS CAEN LA MER
- Adresse de gestion
- 22 PLACE SAINT SAUVEUR, 14000 CAEN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 mars 2025
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 déc. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 déc. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.