Federation francaise detudes et de sports sous-marins F. F. E. S. S. M. charente

Historique officiel

Anciens noms
FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (F.F.E.S.S.M. CHARENTE) OU CODEP CHARENTE.

1. 2017

   Transfert du siège social

   Maison départementale des sports - Domaine de la Combe, rue des Mesniers, 16710 Saint-Yrieix-sur-Charente

   18 sept. 2017

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201700380251 · Source du 23 sept. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W161000236 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170038.taz

2. 2009

   Changement de nom

   « FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (F.F.E.S.S.M. CHARENTE) OU CODEP CHARENTE. » → « FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (F.F.E.S.S.M. CHARENTE). »

   21 sept. 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900400263 · Source du 3 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W161000236 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090040.taz

3. 2009

   Modification de l’objet déclaré

   développer et favoriser, dans son ressort territorial, par tous moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, le respect de l'environnement, ainsi que la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires, pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; assurer une meilleure sécurisation de ses pratiques ; enseigner le secourisme et participer, sur demande des autorités, à des missions de secours ou de recherche.

   21 sept. 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900400263 · Source du 3 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W161000236 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090040.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 491020384 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026

  exact RNA: queried W161000236, provider returned W161000236

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 31 mai 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 26 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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