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RNA W161004213Ruelle-Sur-Touvre · 16600Dissoute · état au 2 juil. 2024
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Amicale du personnal communal de la ville de ruelle sur touvre

Ruelle-Sur-Touvre · 16600

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 26 oct. 2023.

Identifiant RNA
W161004213
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
16600 Ruelle-sur-Touvre

SIREN
490943669 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 490943669 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W161004213, provider returned W161004213

Sirene au 17 juil. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : instituer en faveur du personnel de la commune de ruelle sur touvre toutes les formes dactivites de loisirs.

Observation du registre

« derniere date publication enregistree :2004-07-10 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    21 juin 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400270286 · Source du 2 juil. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W161004213 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240027.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49094366900013
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 mai 2006

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 490943669 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W161004213, provider returned W161004213

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Ruelle-Sur-Touvre (16291) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
16600
Département
16
Région
Nouvelle-Aquitaine
Adresse
16600 Ruelle-sur-Touvre

Coordonnées publiées : 45.68755, 0.25734

Identifiants

RNA
W161004213
SIREN
490943669 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W161004213

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 juil. 2024
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation de professions (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
161P
Nom court
AMICALE DU PERSONNAL COMMUNAL DE LA...
Adresse de gestion
................, 16600 RUELLE SUR TOUVRE
Observation
derniere date publication enregistree :2004-07-10

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 juil. 1980
Dernière déclaration en préfecture
21 juin 2024
Dissolution déclarée
26 oct. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 juil. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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