Comite des agents municipaux et interservices de cognac
Cognac · 16100
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 17 oct. 2017.
- Identifiant RNA
- W162001109
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- BD Denfert Rochereau, 16100 Cognac
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : initier et developper toute action en faveur du personnel de la ville de Cognac, du CCAS et de la Communaute de Communes de Cognac, quelle soit educative, familiale, culturelle, sociale, de loisirs ou sportive
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
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Historique officiel
Anciens noms
COMITE DES OEUVRES SOCIALES VILLE DE COGNAC. · COMITE DES AGENTS MUNICIPAUX ET INTERCOMMUNAUX DE COGNAC.
Changement de nom
« COMITE DES AGENTS MUNICIPAUX ET INTERCOMMUNAUX DE COGNAC. » → « COMITE DES AGENTS MUNICIPAUX ET INTERSERVICES DE COGNAC. »
14 sept. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000390269 · Source du 25 sept. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W162001109 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100039.taz
Modification de l’objet déclaré
initier et développer toute action en faveur du personnel de la ville de Cognac, du CCAS et de la Communauté de Communes de Cognac, qu'elle soit éducative, familiale, culturelle, sociale, de loisirs ou sportive.
14 sept. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000390269 · Source du 25 sept. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W162001109 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100039.taz
Changement de nom
« COMITE DES OEUVRES SOCIALES VILLE DE COGNAC. » → « COMITE DES AGENTS MUNICIPAUX ET INTERCOMMUNAUX DE COGNAC. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
31 oct. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900440367 · Source du 31 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W162001109 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090044.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cognac (16102) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 16100
- Département
- 16
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- BD Denfert Rochereau, 16100 Cognac
Coordonnées publiées : 45.69625, -0.32685
Identifiants
- RNA
- W162001109
- ID Source
- W162001109
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 nov. 2017
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- échanges locaux, réseaux d'échanges
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 162S
- Nom court
- COMITE DES AGENTS MUNICIPAUX INTERSERV
- Adresse de gestion
- 181 rue Henri Fichon, 16100 COGNAC
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 déc. 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 oct. 2017
- Dissolution déclarée
- 17 oct. 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 nov. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.