Comite des oeuvres sociales du personnel territorial de la commune darvert
Arvert · 17530
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W172000331
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, PL Jacques Lacombe, 17530 Arvert
SIREN
841023005 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 841023005 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W172000331, provider returned W172000331
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Etudier et realiser toutes dispositions de nature a apporter des avantages sociaux, collectifs ou indivuduels aux membres du personnel territorial. contribuer par tous moyens appropries a la creation et au developpement doeuvres sociales en faveur des personnes interessees et dassurer la gestion de ces oeuvres.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 janv. 2026
Source des dates : RNA · mise à jour 13 janv. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 84102300500017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 10 févr. 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 841023005 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W172000331, provider returned W172000331
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Arvert (17021) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 17530
- Département
- 17
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Mairie, PL Jacques Lacombe, 17530 Arvert
Coordonnées publiées : 45.74089, -1.12552
Identifiants
- RNA
- W172000331
- SIREN
- 841023005 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W172000331
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTION SOCIOCULTURELLE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 172S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOC...
- Adresse de gestion
- Mairie, Place Jacques Lacombe, 17530 ARVERT
Dates du registre
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 janv. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.