Association sportive culturelle rochelaise multisports

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION SPORTIVE ET ARTISTIQUE ROCHELAISE.

1. 2023

   Modification de l’objet déclaré

   - l'association a pour objet : d'encourager, de promouvoir, de développer, d'animer, d'enseigner, d'encadrer, d'organiser et de contrôler dans la limite de ses prérogatives, des activités sportives, artistiques et culturelles ; de contribuer à la politique du ministère de la défense dans le domaine de la condition du personnel et de resserrer les liens entre tous les membres de la communauté de la défense et de la sécurité nationale - de favoriser les contacts et les échanges avec le secteur civil dans l'intérêt du développement du lien « armées - nation », en proposant des activités aux personnes extérieures à la communauté de la défense ; au profit des personnels relevant du ministère de la défense, de la gendarmerie nationale et leurs familles, que ces activités soient à visée de compétition, de loisir, ou de pratique éducative et sociale ; il intègre les notions de développement durable et de protection de l'environnement dans ses politiques, ses règlements et les modes de gestion qui régissent son fonctionnement, conformément à la charte du développement durable de la fcd se référant à celle du cnosf prise dans le cadre de l'agenda 21 et respectant les orientations économiques, sociales et environnementales définies par la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable ; de mener des actions, par le sport et la culture, pour l'accompagnement des personnes en situation de handicap et pour le développement de la mixité ; de responsabiliser les adhérents dans la vie associative comme dans la vie personnelle ; de veiller à la formation des bénévoles et des salariés, dans chaque activité ; d'assurer la formation aux premiers secours ; 3 ; 2- l'association s'interdit toute discrimination et garantit notamment l'accès égal des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes ; 3 ; 3- il veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte de l'éthique de la fcd et de la charte de déontologie du sport, établie par le comité national olympique et sportif français

   8 août 2023

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202300360311 · Source du 5 sept. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W173003509 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230036.taz

2. 2012

   Changement de nom

   « ASSOCIATION SPORTIVE ET ARTISTIQUE ROCHELAISE. » → « ASSOCIATION SPORTIVE ET ARTISTIQUE ROCHELAISE MULTISPORTS. »

   20 juin 2012

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201200300200 · Source du 28 juil. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W173003509 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120030.taz

3. 2011

   Création de l’association

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   28 mai 2011

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100220256 · Source du 28 mai 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W173003509 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110022.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 533699880 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W173003509, provider returned W173003509

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 5 sept. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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