Le bureau des etudiants de la faculte de droit de la rochelle
Rochelle · 17000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W173005234
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 45 RUE Francois de Vaux de Foletier, 17000 Rochelle
SIREN
990877367 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 990877367 · Source du 2 sept. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W173005234, provider returned W173005234
Sirene au 2 sept. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : integrer et representer les etudiants de la faculte de droit de la rochelle par le biais devenement culturels, sportifs et professionnels
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
15 oct. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600420202 · Source du 15 oct. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W173005234 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160042.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99087736700013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 4 oct. 2016
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 990877367 · Source du 2 sept. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W173005234, provider returned W173005234
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rochelle (17300) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 17000
- Département
- 17
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- 45 RUE Francois de Vaux de Foletier, 17000 Rochelle
Coordonnées publiées : 46.14181, -1.15315
Identifiants
- RNA
- W173005234
- SIREN
- 990877367 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W173005234
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CLUBS DE LOISIRS, RELATIONS, ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 173P
- Nom court
- BDE DROIT LA ROCHELLE
- Adresse de gestion
- 45 RUE FRANCOIS DE VAUX D, 17000 LA ROCHELLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 oct. 2016
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 mars 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.