Comite des oeuvres sociales des territoriaux du bassin de brive la gaillarde
Brive-La-Gaillarde · 19100
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- Identifiant RNA
- W191001152
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 7 RUE Blaise Raynal, 19100 Brive-la-Gaillarde
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : a pour mission la solidarite temporaire ou exceptionnelle individuelle ou familiale, a legard de tous ses membres et de leurs ayants-droits et plus generalement de tous beneficiaires,gerer et developper des prestations et oeuvres sociales des collectivites de Brive-la-Gaillarde du centre communal dAction Social de Brive-la-Gaillarde, de la communaute Agglomeration du Bassin de Brive, du SIRTOM et de la Saurr pour remplir sa mission, lassociation peut realiser et entreprendre toute activite ayant pour but dameliorer le cadre de vie professionnel de ses membres et beneficiaires pat lorganisation dactivites sociales , culturelles et sportives et notamment, lorganisation et la participation a toute manifestation, lacquisition et la gestion de biens immobiliers destines a etre mis a la disposition des beneficiaires, la revente de billets de spectacles et dentree dans tous lieux de loisirs et de tourisme, la participation financiere ou materielle a toue activite entrant dans son objet social , la vente , permanente ou occasionnelle, de tous produits ou services entrant dans le cadre de son susceptible de contribuer a sa realisation objet,
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
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Historique officiel
Anciens noms
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE BRIVE-LA-GAILLARDE.
Changement de nom
« COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE BRIVE-LA-GAILLARDE. » → « COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES TERRITORIAUX DU BASSIN DE BRIVE LA GAILLARDE. »
1 juin 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600240267 · Source du 11 juin 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W191001152 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160024.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Brive-La-Gaillarde (19031) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 19100
- Département
- 19
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- 7 RUE Blaise Raynal, 19100 Brive-la-Gaillarde
Coordonnées publiées : 45.15870, 1.53492
Identifiants
- RNA
- W191001152
- ID Source
- W191001152
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 nov. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT, dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, services de garde
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 191S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES TERRI
- Adresse de gestion
- 7 RUE BLAISE RAYNAL, 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 sept. 1960
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 mai 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 nov. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.