Comite des oeuvres sociales du personnel intercommunal
Beaune · 21200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 8 déc. 2014.
- Identifiant RNA
- W211000085
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison des Associations, 3 PROM des Buttes, 21200 Beaune
SIREN
528694557 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 528694557 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W211000085, provider returned W211000085
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir et mettre en oeuvre toutes initiatives ayant pour objet dapporter sur le plan social une aide aux agents concernes et contribuer a resserrer les liens damitie et de solidarite entre les membres du personnel
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BEAUNE, DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD.
Dissolution déclarée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
17 janv. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500030314 · Source du 17 janv. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W211000085 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150003.taz
Changement de nom
« COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BEAUNE, DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD. » → « COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL INTERCOMMUNAL. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
23 juin 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200250345 · Source du 23 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W211000085 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120025.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2
- SIRET (siège)
- 52869455700026
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 1 oct. 2010
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Beaune (21054) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21200
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Maison des Associations, 3 PROM des Buttes, 21200 Beaune
Coordonnées publiées : 47.01509, 4.83402
Identifiants
- RNA
- W211000085
- SIREN
- 528694557 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W211000085
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 janv. 2015
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 211S
- Nom court
- C.O.S.
- Adresse de gestion
- 53 RUE DES CHARDONNERETS, 21200 BEAUNE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 avr. 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 janv. 2015
- Dissolution déclarée
- 8 déc. 2014
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 janv. 2015, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.