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RNA W211000291Saint-Jean-De-Losne · 21170Dissoute · état au 13 déc. 2014
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Usep saint jean de losne-union sportive de lenseignement du premier degre

Saint-Jean-De-Losne · 21170

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 14 oct. 2014.

Identifiant RNA
W211000291
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Primaire, 5 RUE du Chateau, 21170 Saint-Jean-de-Losne

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : FORMER A LA RESPONSABILITE, AU CIVISME, A LAUTONOMIE PAR LA PRATIQUE DACTIVITES PHYSIQUES, SPORTIVES ET DE PLEINE NATURE, DACTIVITES SOCIOCULTURELLES DANS LE CADRE DUN FONCTIONNEMENT DEMOCRATIQUE

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    13 déc. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400500394 · Source du 13 déc. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W211000291 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140050.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Jean-De-Losne · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21170
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Ecole Primaire, 5 RUE du Chateau, 21170 Saint-Jean-de-Losne

Identifiants

RNA
W211000291
ID Source
W211000291

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 déc. 2014
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations multisports scolaires ou universitaires
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
211S
Nom court
U.S.E.P. SAINT JEAN DE LOSNE - UNIO...
Adresse de gestion
9 RUE DES TILLEULS, 21170 ECHENON

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 nov. 1986
Dernière déclaration en préfecture
2 déc. 2014
Dissolution déclarée
14 oct. 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 déc. 2014, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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