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RNA W211001021Beaune · 21200Active dans le RNA · état au 15 juin 2017
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Comite dentente des associations patriotiques de beaune

Beaune · 21200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W211001021
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
14 RUE de la Gouette, 21200 Beaune

SIREN
498857168 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 498857168 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W211001021, provider returned W211001021

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : MISE EN APPLICATION DUNE ACTION COMMUNE ET UNITAIRE LORS DES MANIFESTATIONS PATRIOTIQUES ET DE LEUR PREPARATION SOUTIEN FINANCIER AUX ASSOCIATIONS MEMBRES POUR LA REALISATION DE PROJETS SPECIFIQUES DANS LE CADRE DU COMITE DENTENTE

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    16 juil. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400310299 · Source du 2 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W211001021 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140031.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49885716800013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
3 déc. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 498857168 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W211001021, provider returned W211001021

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Beaune (21054) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
21200
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
14 RUE de la Gouette, 21200 Beaune

Coordonnées publiées : 47.02603, 4.84020

Identifiants

RNA
W211001021
SIREN
498857168 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W211001021

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 juin 2017
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations de militaires, amicales, associations de conscrits
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
211S
Nom court
COMITE DENTENTE DES ASSOCIATIONS ...
Adresse de gestion
14 RUE DE LA GOUETTE, 21200 BEAUNE

Dates du registre

Publication au JOAFE
18 déc. 1996
Dernière déclaration en préfecture
14 juin 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 juin 2017, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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