Association pour le renouveau et pour la conservation du patrimoine artistique et fluvial-aqua

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION POUR LE RENOUVEAU ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE ARTISTIQUE ET FLUVIAL (AQUA).

1. 2010

   Changement de nom

   « ASSOCIATION POUR LE RENOUVEAU ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE ARTISTIQUE ET FLUVIAL (AQUA). » → « ASSOCIATION POUR LE RENOUVEAU ET POUR LA CONSERVATION DU PATRIMOINE ARTISTIQUE ET FLUVIAL - AQUA. »

   26 juil. 2010

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201000330336 · Source du 14 août 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W211001363 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100033.taz

2. 2010

   Modification de l’objet déclaré

   organisation d'expositions d 'art dans à proximité de la Saône, sur les communes de Saint Jean de Losne, Losne et Saint-Usage ; conservation et acquisition par tous moyens appropriés d'objets et témoignages de la vie et du travail en milieu fluvial ; organisation de toutes manifestations pour favoriser, développer et promouvoir le patrimoine culturel marinier ; organisation d'un book-swap, échange de livres, dvd, cassettes pour plaisantiers ; organisation de visites du patrimoine fluvial, voies navigables, canaux, etc ; gestion du Musée de la Batellerie situé à Saint Jean de Losne.

   26 juil. 2010

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201000330336 · Source du 14 août 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W211001363 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100033.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

Un engagement de subvention : 3 000 € en 2020

Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 523186104 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W211001363, provider returned W211001363

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 15 déc. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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