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RNA W211002158Nuits-Saint-Georges · 21700Active dans le RNA · état au 1 juin 2015
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Association de coproprietaires le clos deguisheim

Nuits-Saint-Georges · 21700

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Identifiant RNA
W211002158
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
26 RTE dAgencourt, 21700 Nuits-Saint-Georges

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : defendre les interets de ses membres, coproprietaires de la residence Le Clos dEguisheim situee route de Wettolsheim 68420 Eguisheim coordonner les actions necessaires avec le Syndic de Copropriete et le Conseil Syndical etudier, revoir, harmoniser les baux commerciaux intervenir avec les differents organismes ayant un lien avec Le Clos dEguisheim, le cas echeant, engager les actions en justice necessaires a la defense des interets collectifs des membres de lassociation, dune maniere generale, promouvoir toute action de nature a favoriser les echanges entre les coproprietaires et avec les tiers interesses, au fonctionnement et a lentretien de la residence faire appliquer le reglement de copropriete

Historique officiel

  1. Création de l’association

    19 mai 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500220335 · Source du 30 mai 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W211002158 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150022.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Nuits-Saint-Georges · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21700
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
26 RTE dAgencourt, 21700 Nuits-Saint-Georges

Identifiants

RNA
W211002158
ID Source
W211002158

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 juin 2015
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
211S
Nom court
ASSOCIATION DE COPROPRIETAIRES
Adresse de gestion
26 ROUTE DAGENCOURT, 21700 NUITS ST GEORGES

Dates du registre

Publication au JOAFE
30 mai 2015
Dernière déclaration en préfecture
19 mai 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 juin 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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