Comite regional des offices municipaux du sport de bourgogne
Beaune · 21200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 15 oct. 2016.
- Identifiant RNA
- W211002188
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de Ville, 21200 Beaune
SIREN
453015315 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 453015315 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W211002188, provider returned W211002188
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : renforcer laudience et laction de la FNOMS au niveau regional et aider a la creation de nouveaux OMS favoriser des contacts plus etroits entre les OMS coordonner les actions et interventions des OMS de la region en direction des pouvoirs publics preparer les congres nationaux
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1975
- Publication au JOAFE
- 22 mai 1975
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 oct. 2016
Source des dates : RNA · mise à jour 28 oct. 2016.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 45301531500014
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 30 avr. 1975
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 453015315 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W211002188, provider returned W211002188
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Beaune (21054) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21200
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Hotel de Ville, 21200 Beaune
Coordonnées publiées : 47.02744, 4.83887
Identifiants
- RNA
- W211002188
- SIREN
- 453015315 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W211002188
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 oct. 2016
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 211S
- Nom court
- COMITE REGIONAL DES OFFICES MUNICIP...
- Adresse de gestion
- Hotel de Ville, 21200 BEAUNE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 mai 1975
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 oct. 2016
- Dissolution déclarée
- 15 oct. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 oct. 2016, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.