Cobaty pays beaunois
Beaune · 21200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W211005811
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 12 AV Charles Jaffelin, 21200 Beaune
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : grouper des personnes physiques dont lactivite professionnelle concerne, directement ou indirectement, les domaines de la construction, de lurbanisme et de lenvironnement, dans une demarche de developpement durable, au visa des principes enonces par COBATY dans ses chartes dethique, de citoyennete, de qualite, denvironnement et autres documents adoptes par COBATY
Historique officiel
Création de l’association
10 déc. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900510256 · Source du 21 déc. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W211005811 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190051.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Beaune · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21200
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 12 AV Charles Jaffelin, 21200 Beaune
Identifiants
- RNA
- W211005811
- ID Source
- W211005811
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 211S
- Adresse de gestion
- M. LOUIS BESSARD, 11 RUE DENON, 71100 CHALON SUR SAONE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 déc. 2019
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 avr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 mai 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.