Societe de chasse du bois de mousson
Chaussin · 39120
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- Identifiant RNA
- W211006167
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 32 Bis RTE dAsnans, 39120 Chaussin
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : organiser sur son territoire lexercice rationnel de la chasse, la protection et le developpement du gibier, la destruction des nuisibles, et la repression du braconnage
Historique officiel
Création de l’association
13 juin 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300260308 · Source du 27 juin 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W211006167 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230026.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Chaussin · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 39120
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 32 Bis RTE dAsnans, 39120 Chaussin
Identifiants
- RNA
- W211006167
- ID Source
- W211006167
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 391S
- Nom court
- BOIS DE MOUSSON
- Adresse de gestion
- 32 BIS ROUTE DASNANS, 39120 CHAUSSIN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 juin 2023
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 mars 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.