Association des communes navigables de France
Saint-Jean-De-Losne · 21170
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- Identifiant RNA
- W211006290
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 2 RUE de la Liberte, 21170 Saint-Jean-de-Losne
SIREN
989934427 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 989934427 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W211006290, provider returned W211006290
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : vise a federer, developper, valoriser les territoires francais traverses par une voie deau offrir aux elus le moyens dagir par une mise en reseau, de la cooperation, des echanges, des formations et es evenements federateurs positionner la thematique du fluvial dans le debat national et promouvoir la voie deau comme levier de developpement local
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
28 mai 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400230317 · Source du 4 juin 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W211006290 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240023.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 98993442700018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 août 2025
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 989934427 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W211006290, provider returned W211006290
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Jean-De-Losne (21554) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21170
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 2 RUE de la Liberte, 21170 Saint-Jean-de-Losne
Coordonnées publiées : 47.10236, 5.26272
Identifiants
- RNA
- W211006290
- SIREN
- 989934427 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W211006290
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 juin 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AIDE À L'EMPLOI, DÉVELOPPEMENT LOCAL, PROMOTION DE SOLIDARITÉS ÉCONOMIQUES, VIE LOCALE, ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 211S
- Nom court
- ACNF
- Adresse de gestion
- RUE DE LA LIBERTE, 21170 ST JEAN DE LOSNE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 juin 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 mai 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 juin 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.