Societe de chasse du mouille deau
Touillon · 21500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W211006461
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 RTE dessus du trechot, 21500 Touillon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : exercice legal de la chasse ainsi que le repeuplement du gibier, sa protection et egalement la protection de la nature
Repères dans le temps
Création déclarée en 1982
- Publication au JOAFE
- 11 déc. 1982
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 mars 2026
Source des dates : RNA · mise à jour 24 mars 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Touillon · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 21500
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 2 RTE dessus du trechot, 21500 Touillon
Identifiants
- RNA
- W211006461
- ID Source
- W211006461
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 213S
- Adresse de gestion
- M. JEROME MAZILLY, 2 ROUTE DESSUS DU TRECHOT, 21500 TOUILLON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 déc. 1982
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 mars 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 mars 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.