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RNA W212000138Selongey · 21260Active dans le RNA · état au 16 mars 2023
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Association: histoires du canton de selongey

Selongey · 21260

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W212000138
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, PL de la Mairie, 21260 Selongey

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : recherche, sauvegarde et diffusion des documents traitant de lhistoire, des us et coutumes et du patrimoine du canton de Selongey en general, se doit detre particulierement objective dans la bonne marche de ses activites, en sont exclu, de toute maniere que ce soit, les idees ou debats a caractere politique et religieux contemporains

Repères dans le temps

Création déclarée en 2006

Publication au JOAFE
12 août 2006
Dernière déclaration en préfecture
14 sept. 2022

Source des dates : RNA · mise à jour 16 mars 2023.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Selongey · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
21260
Département
21
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, PL de la Mairie, 21260 Selongey

Identifiants

RNA
W212000138
ID Source
W212000138

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 mars 2023
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine, collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
212P
Nom court
ASSOCIATION : HISTOIRES DU CANTON D...
Adresse de gestion
LE FOULON, ROUTE DE FONCEGRIVE, 21260 SELONGEY

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 août 2006
Dernière déclaration en préfecture
14 sept. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 mars 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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