Rassemblement des associations de protection animale ne pratiquant pas leuthanasie liberatoire R. A. P. A. P. P. E. L.
Dijon · 21000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212000404
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison des associations - Boite AA7, 2 RUE des Corroyeurs, 21000 Dijon
SIREN
483677688 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 483677688 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212000404, provider returned W212000404
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : FEDERER LES ASSOCIATIONS DE PROTECTION ANIMALE QUI SINTERDISENT LA PRATIQUE DE LEUTHANASIE LIBERATOIRE REPRESENTER LES ASSOCIATIONS ADHERENTES AUPRES DES COLLECTIVITES LOCALES, DEPARTEMENTALES, REGIONALES, EVENTUELLEMENT NATIONALES EXPLOITER LA POSSIBILITE OFFERTE PAR LA LOI DU 6 JANVIER 1999 QUI PERMET AUX MAIRIES DAUTORISER LA CAPTURE DE CHATS ERRANTS AFIN DE FAIRE PROCEDER A LEUR STERILISATION ET A LEUR IDENTIFICATION, PREALABLEMENT A LEUR RELACHEMENT SUR LE LIEU DE CAPTURE
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2001
- Publication au JOAFE
- 14 avr. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 avr. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 21 oct. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 48367768800010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 mars 2001
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 483677688 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212000404, provider returned W212000404
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Dijon (21231) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21000
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Maison des associations - Boite AA7, 2 RUE des Corroyeurs, 21000 Dijon
Coordonnées publiées : 47.32716, 5.03594
Identifiants
- RNA
- W212000404
- SIREN
- 483677688 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212000404
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 oct. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- protection des animaux
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Nom court
- R.A.P.A.P.P.E.L.
- Adresse de gestion
- 17 RUE DU 26EME DRAGONS, 21000 DIJON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 avr. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 avr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 oct. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.