Processualis
Dijon · 21000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W212000670
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite de Bourgogne - Master 2 Droit Processuel - Bureau 212, 4 BD Gabriel, 21000 Dijon
SIREN
518525449 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 518525449 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212000670, provider returned W212000670
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : PROMOUVOIR LA FORMATION DU MASTER 2 PROFESSIONNEL DU DROIT PROCESSUEL DE LUNIVERSITE DE BOURGOGNE, REALISER DES PROJETS EN RAPPORT AVEC LA FORMATION
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2004
- Publication au JOAFE
- 22 janv. 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 sept. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 30 mars 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 51852544900014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 janv. 2005
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 518525449 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212000670, provider returned W212000670
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Dijon (21231) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 21000
- Département
- 21
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Universite de Bourgogne - Master 2 Droit Processuel - Bureau 212, 4 BD Gabriel, 21000 Dijon
Coordonnées publiées : 47.31405, 5.06325
Identifiants
- RNA
- W212000670
- SIREN
- 518525449 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W212000670
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves, promotion de titres, de diplômes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 212P
- Adresse de gestion
- RESIDENCE RIMBAUD, AVENUE DU 21E SIECLE, 21000 DIJON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 janv. 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 mars 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.