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Saint-Apollinaire · 21850

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 24 mars 2012.

Identifiant RNA: W212000767
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 81 RUE en Paillery, 21850 Saint-Apollinaire

SIREN
494493406 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 494493406 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W212000767, provider returned W212000767

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : manifestation pour le bien-etre des handicapes de Saint-Apollinaire

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2012
Dissolution déclarée
15 mai 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200210181 · Source du 26 mai 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W212000767 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120021.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Activités de soutien au spectacle vivant (90.02Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 49449340600016
État administratif (INSEE): Cessée
Immatriculation Sirene: 16 avr. 2003

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494493406 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W212000767, provider returned W212000767

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Saint-Apollinaire (21540) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 21850
Département: 21
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 81 RUE en Paillery, 21850 Saint-Apollinaire

Coordonnées publiées : 47.33474, 5.07577

Identifiants

RNA: W212000767
SIREN: 494493406 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W212000767

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 29 mai 2012
Importé dans AssoRadar: 28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): INTERVENTIONS SOCIALES, aide sociale aux personnes en situation de handicap
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Dissoute
Gestionnaire: 212P
Adresse de gestion: 4 RUE J. SAMSON, 21850 ST APOLLINAIRE

Dates du registre

Publication au JOAFE: 31 mai 2003
Dernière déclaration en préfecture: 15 mai 2012
Dissolution déclarée: 24 mars 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet partiel
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 29 mai 2012, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.